Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Littoraliste
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, établissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
4121814
Date de dépôt :
24/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/09/2024
Littoraliste de Conservatoire de l\'espace littoral et des rivages lacustres

Présentation de la marque Littoraliste

Déposée le 24 septembre 2014 par la société Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Littoraliste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la société Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres domicilié(e) La Corderie Royale, Rue Audebert, CS 10137 - 17306 - ROCHEFORT SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 005 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conservatoire du littoral, Mme PANIGAI Amélie domicilié(e) La Corderie Royale, Rue Audebert, CS 10137 - 17306 - ROCHEFORT SUR MER - France.

La marque Littoraliste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Littoraliste est expirée depuis le 24 septembre 2024.

Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Abbaye de Beauport , ABBAYE DE BEAUPORT , Domaine de l'Oustalet , Les Cinq Océans , Domaine des Bertheliers , LES BERTHELIERS , LES INFERETS , Domaine des Inférêts , DE PEYRERAS


Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, établissement public à caractère administratif - La Corderie Royale, Rue Audebert, CS 10137 - 17306 - ROCHEFORT SUR MER - France - SIREN 180005019


Conservatoire du littoral, Mme PANIGAI Amélie - La Corderie Royale, Rue Audebert, CS 10137 - 17306 - ROCHEFORT SUR MER - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.